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UNE NOUVELLE OPTIQUE POUR LES COMPTES
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| <<DEFINIR DE FACON COHERENTE LES FONCTIONS DES COMPTES REDEFINIR LE CADRE TECHNIQUE>> Dans
cet empilement de normes disparates ressortent des principes comptables
fondamentaux multiples :
image fidèle, régularité, sincérité, permanence des méthodes,
continuité d’exploitation, prudence, utilisation des coûts
historiques, séparation des exercices, non compensation. Dans
l’information financière s’impose le principe de transparence, mais
la jurisprudence continue à protéger le secret des affaires. Tend à
s’y rajouter la juste valeur dans le cadre de la comptabilisation des
instruments financiers. L’arbitraire
et incohérence des règles traduisent une évolution sans consolidation ,
où les différents principes règles et méthodes ont été ajoutés
cumulativement, avec de plus récemment l’introduction de différentes
sortes de « bilans » :
"bilan social" " bilan environnemental", etc. La
comptabilité est à l’origine conçue comme l’enregistrement des opérations
passées, avec l’établissement
d’une situation à la fin de l’exercice. Cette conception est encore
présente. S’y
rajoute cependant l’intervention de projections vers le futur, de
prévisions importantes dans la valorisation (participations
industrielles) , d’évaluation d’évolution
future des risques qui sont toutes des anticipations. Pour
rester dans les concepts d’image fidèle on constate que l’image est
obtenue en visant le passé,
en figeant l’instantané et en essayant de projeter le futur. Il
est clair que le bilan est le produit du passé , présage du futur mais
dans le cadre de la capacité bénéficiaire. L’importance fondamentale
du résultat traduit le fait qu’il est un
instantané à la lisière entre le passé et le futur .
Une vision complète de la réalité semble imposer de distinguer
les images et non de prétendre qu’une seule image peut être donnée
avec fidélité (et aussi sincérité et régularité).. Par
ailleurs on maintient l’exigence de sincérité alors qu’au contraire
on refuse la « forme » . On ajoute des éléments
hétérogènes régis par des règles de nature différentes
qui amènent à ajouter des pommes et des poires.
Par ailleurs il est prétendu que les comptes présentent « une
image fidèle » alors que chacune des catégories d’utilisateur a
un point de vue différent, d’où l’image de la réalité ne peut que
différer. Là
encore la multiplicité des analyses optique parait s’imposer, comme la
comptabilité de gestion se différentie de la comptabilité externe. Les
principes de base de la comptabilité à l’heure de la société de
l’information sont celles dont on a vu qu’elles ont été développées il y a huit siècles pour
partager la « fortune de mer »
, pour déterminer la « fortune » des marchands et voir
si elle n’a pas été dilapidée, avec des adaptations qui restent
empreintes d’une société industrielle.
Les formules de certification reflètent l’état de l’économie
de cette époque. Le langage
reste ambigu et l’on évoque l’information comptable alors même que
de façon schizophrène celle-ci a évolué vers une information financière
tout en prétendant aussi conserver les caractères de sincérité et de
fiabilité de l’information comptable. Dans
l’économie moderne les performances passées permettent de moins en
moins de considérer comme acquise la « fortune » de
l’entreprise et à plus forte raison
d’anticiper par elles-mêmes la situation future de
l’entreprise, ce qui est les prémisses de la comptabilité. Même dans
les sociétés industrielles les situations acquises ont fragiles, la
recherche comme le marketing , l’image de la société constituent des
facteurs de valorisation fondamentaux qui peuvent être remis en question
par des risques divers. Même
les techniques traditionnelles, telles que l’inventaire des produits en
stocks, dans une économie qui tend vers le flux zéro , ne sont pas des
sources d’estimation fiable, en tout cas positive,
car l’existence des stocks peuvent en fait facilement démontrer
que l’entreprises a des difficultés à écouler ses produits et que
ceux-ci sont obsolescents. Les
prévisions traduisent la vision des dirigeants sur l’avenir, leur contrôle
exige une connaissance du métier et une appréciation qui est subjective.
D’ailleurs la confiance dans les dirigeants est un élément important
de valorisation des actions d’une entreprise sur le marché. Celui-ci
fonctionne en anticipation des résultats, et en comparaison ensuite des
prévisions faites par rapport à ses anticipations. Le développement de l’analyse financière démontre
le besoin ressenti d’une appréciation des informations financières qui
en dément la fiabilité technique. L’analyste financier pouvant de
moins en moins avoir des informations des dirigeants dans le souci
légitime de l’égalité d’information et de la prévention des
délits d’initiés, il se base fondamentalement sur les informations
publiées par l’entreprise et, d’après les sondages effectués, sur
la lecture de la presse économique et financière. On assiste par
ailleurs à une généralisation de l'analyse financière suivant des
normes "pro forma" et à une insistance sur des notions diverses, telles
d’une part que l’EBITDA ou d’autre part l’EVA. Ces critères sont
présentés comme des compléments nécessaires sinon
critères préférables ou même des substituts
aux données de l’information
financière. On
voit aussi se développer la notation financière, qui se focalise sur la
capacité de l’entreprise a respecter ses engagements et évalue donc le
risque d’émetteurs de titres d’endettement.
Les recommandations des agences de notation financière, fondées
sur une analyse généralement payée par l’émetteur, sont ensuite
utilisées par les investisseurs . Cette
multiplication d’intervention se traduit par
des incohérences souvent flagrantes telles que la notation
d’obligations démontrant une opinion selon laquelle la société est
incapable de rembourser son endettement , ce qui se traduit d’ailleurs
par des décotes importantes de la dette, alors que l’action est valorisée
en bourse et recommandée par les analystes financiers. Entre
les auditeurs, les analystes financiers et les agences de notation on
assiste ainsi au développement de différentes catégories d’oracles,
sans compter les spécialistes de l’analyse graphique financière. Or si
l’information financière est sincère, fiable et fidèle avec une
certification par des professionnels multidisciplinaires et d’envergure
mondiale on ne voit pas
pourquoi il y aurait besoin d’autres prestations. Ceci
ne peut que mener à la conclusion qu’il n’est pas possible de
certifier l’information financière suivant les critères comptables.
Les crises récentes, que ce soit pour les entreprises privées ou
pour les états , démontre
bien entendu l’absence de fiabilité des prévisions de l’ensemble de
ces prestataires de services. La
tentation de blâmer ces échecs en trouvant des boucs émissaires, par
l’imputation de malversations, négligences ou incompétences est facile
pour tous, à commencer pour les autres intervenants sur le marché.
Ce débat, qui relève des tribunaux saisis dans les actions en
responsabilité, ne doit pas masquer les véritables questions . L’affirmation
de la valeur de la certification est une préoccupation normale des
professionnels et de leurs organisation puisqu’elle valorise la
prestation . Les entreprises recherchent fondamentalement une signature,
les autorités régulatrices agréant des signatures comme gage de
fiabilité. Elle dévalorise en revanche la profession par la démonstration
de l’absence de confiance à prêter à une telle certification. Cette
certification est fondée sur la qualification des comptes comme étant le
résultat d’une technique. Elle s’inscrit dans une optique binaire du
tout ou rien, qui a été développée dans la pratique anglo-saxonne, que
ce soit en comptabilité ou en droit. Comme la lettre d’opinion qui doit
être fournie dans les opérations financières elle doit être sans réserve.
Les méfaits de cette vision au regard de l’obligation de conseil sont
manifestes et ne reflètent pas la réalité. La
certification des comptes donne l’impression d’une technique exacte,
alors qu’« il est difficile de prévoir, surtout le futur » !
Comme toute prévision il serait raisonnable d’en souligner les
limites, avec des indices de confiance, plutôt que de laisser croire à
une fidélité garantie par la technique et démentie par les faits. Il
conviendrait ainsi de séparer les comptes faisant l’enregistrement des
opérations, dans une optique de contrôle de gestion, qui devraient être
marqués par le principe de la sincérité et de l’exactitude comme par
celui de prudence, et les comptes d’information financière. Dans
ceux-ci les différentes valorisations, en fonction des différentes
hypothèses , devraient être affectés d’indices de confiance. Dans le
premier cas les sanctions en particulier pénales prévues par les textes
actuels pourraient avoir vocation à s’appliquer en cas d’inexactitude
et de manque de sincérité. Les comptes prévisionnels, qui incluraient
les traitements faits
actuellement par les analystes et les agences de notation, en développant
ainsi une prestation globale qui devrait être indépendant et de haute
technicité, ne seraient sanctionnés qu’en cas de déformation
volontaire. Le cadre
conceptuel de ces comptes devrait être clairement défini, avec des
principes dont les normes détaillées serait des illustrations
d’application, et non des normes principales trop facilement tournées. Au lieu
d’avoir des comptes qui prétendent satisfaire des objectifs multiples,
avec des bénéficiaires divers ayant des points de vue différents et des
préoccupations divergentes sinon opposées, et ceci avec une
certification illusoire et mutualisant les risques par la responsabilité,
des comptes séparés permettent d’adapter les principes aux différents
besoins et aux différents bénéficiaires. Compte
tenu de l’importance de ces informations pour les entreprises, pour les
marchés, le public, les salariés et les créanciers, et du coût des
prestations, cette séparation entre différents comptes est parfaitement
justifié. La multiplicité existe déjà avec les séparations entre les
comptabilités de gestion en comptabilité analytique et les comptes
sociaux, les comptes consolidés, les
calculs d’EBITDA, EVA ou
retraitements par les analystes et agences de notation. Il convient de souligner que la valorisation des passifs de contentieux ne peut pas être faite avec la même transparence que celle des autres éléments du passif, et que le développement du hors bilan aboutit au fait que les éléments de risques les plus importants figurent en hors bilan. Ce bilan « offshore » doit être incorporé dans des comptes qui ne paraissent pas être de simples indications de précaution, illisibles et incompréhensibles, avec une information qui n’est pas réelle. <<DEFINIR DE FACON COHERENTE LES FONCTIONS DES COMPTES REDEFINIR LE CADRE TECHNIQUE>> |
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